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Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Décision Archiépiscopale admettant un chanoine honoraire à faire valoir ses droits à la retraite.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Past...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier de maisons de retraite.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 564 à 572 du Code de Droit Canonique ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire à la paroisse Saint-Nicolas.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 271 et 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Décision Archiépiscopale relevant, à sa demande, un Chanoine de sa charge d'Administrateur Paroissial à la Cathédrale de Monaco.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu Notre décret du 28 janvier 2023 portant nomination d’un administrateur paroissial de la cathédrale ;Vu la demande de Monsieur le Chanoine Guillaume Paris de renoncer à cette cha...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Administrateur Paroissial de la Cathédrale de Monaco.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Monsieur le Chanoine Daniel Deltreuil, Archidiacre du Chapitre de la Cathédrale et curé de celle-ci, étant empêché aujourd’hui pour une durée indéterminée, d’exercer sa charge curiale ;Vu le...
Journal n°8606
du 2 septembre 2022
Décision Archiépiscopale portant nomination du Directeur diocésain de l'Enseignement Catholique.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principaut...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire paroissial à la Paroisse Sainte-Dévote et d'un Coordinateur du Service des Vocations.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier du collège-lycée de l'Institution FANB, d'un prêtre accompagnateur du Service des Jeunes et d'un prêtre auxiliaire à la Paroisse Saint-Charles.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination du Directeur diocésain de l'Enseignement Catholique.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un cérémoniaire épiscopal.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant présentation du curé modérateur de la Paroisse du Saint-Esprit.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant présentation d'un curé in solidum de la Paroisse du Saint-Esprit.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant présentation du curé de la Paroisse Saint-Martin.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant mise à la retraite.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mar...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination du Délégué diocésain, Inspecteur des budgets paroissiaux et des services diocésains.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 déclarant exécutoire dans toutes ses dispositions comme loi de l’État la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » en...